Lettre INFO FNAM 12 VF2
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RAVIVAGE DE LA FLAMME DE LA NATION SOUS L’ARC DE TRIOMPHE PAR LE CE-GIG
Ravivage de la Flamme de la Nation sous l’Arc de Triomphe le mercredi 3 avril 2019 par le Comité d’Entente des Grands Invalides de Guerre et de son président le général (2s) Paul Dodane, également vice-président de l’Union des Blessés de la Face et de la Tête, les «...
Du concret pour le monde combattant
Du concret pour le monde combattant
Lettre au Premier Ministre du président du CE-GIG
PM-SNCF-30-04-19
Rang protocolaire de la médaille des blessés de guerre.
Decret-medaille blessés rang (1)
SNCF information Guide Mobilité Réduite
Guide_de_mobilite_reduite
Décret transfert des compétences territoriales des tribunaux administratifs pour le contentieux en matière de pensions d’invalidité
Décret modifiant le code de justice administrative afin de déterminer la compétence territoriale des tribunaux administratifs pour le contentieux en matière de pensions d’invalidité.
Décret créant un RAPO recours administratif préalable obligatoire en matière de pensions militaires d’invalidité
Décret créant un RAPO recours administratif préalable obligatoire en matière de pensions militaires d’invalidité
Les pensionnaires de l’institution nationale des Invalides
Les pensionnaires de l’institution nationale des Invalides