2221 FICHE – A votre écoute ONACVG
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Audition des associations par la commission de la Défense
http://videos.assemblee-nationale.fr/video.11342634_616eeb24e6d5d.commission-de-la-defense–representants-d-associations-d-anciens-combattants-sur-le-projet-de-loi–19-octobre-2021
POLITIQUE DE RECONNAISSANCE ET DE REPARATION EN FAVEUR DU MONDE COMBATTANT 2019 – 2022
REPARATION EN FAVEUR DU MONDE COMBATTANT 2019-2022
les conditions d’accès au centre de pensionnaires de l’Institution nationale des invalides
article accés à l’INI
carte d’invalidité et réduction dans les transports
Communiqué Carte d’invalidité
Covid-19: comment se servir d’un masque!
Mettre un masque-1
SECRETARIAT D’ETAT CHARGE DES PERSONNES HANDICAPEES FOIRE AUX QUESTIONS – 21 avril 2020
FAQ 21 avril_VD
Le nouveau code des PMIVG
Le nouveau code des PMI
Réduction transport ferroviaire PMI
decret transporttarifs-2decret transporttarifs-2 dec
Modification de l’allocation spéciale GIG-GM
DecretveuvesL18 veuves L18
Demi-part fiscale supplémentaire
demi-part fiscale
Guide relatif aux règles de sélection et présentation à candidatures aux ordres nationaux
GUIDE 25 MARS 2019 (1)
Lettre info de la FNAM avril-juillet 2019
Lettre INFO FNAM 12 VF2
RAVIVAGE DE LA FLAMME DE LA NATION SOUS L’ARC DE TRIOMPHE PAR LE CE-GIG
Ravivage de la Flamme de la Nation sous l’Arc de Triomphe le mercredi 3 avril 2019 par le Comité d’Entente des Grands Invalides de Guerre et de son président le général (2s) Paul Dodane, également vice-président de l’Union des Blessés de la Face et de la Tête, les « Gueules Cassées ». Les membres du[Voir tout]
Du concret pour le monde combattant
Du concret pour le monde combattant
Lettre au Premier Ministre du président du CE-GIG
PM-SNCF-30-04-19
Rang protocolaire de la médaille des blessés de guerre.
Decret-medaille blessés rang (1)
SNCF information Guide Mobilité Réduite
Guide_de_mobilite_reduite
Décret transfert des compétences territoriales des tribunaux administratifs pour le contentieux en matière de pensions d’invalidité
Décret modifiant le code de justice administrative afin de déterminer la compétence territoriale des tribunaux administratifs pour le contentieux en matière de pensions d’invalidité.
Décret créant un RAPO recours administratif préalable obligatoire en matière de pensions militaires d’invalidité
Décret créant un RAPO recours administratif préalable obligatoire en matière de pensions militaires d’invalidité